 Comment Gagner du Temps & Réussir ses Objectifs |
|
|
|
|
|
Conditions générales de vente
PRÉAMBULE Alexis Faure
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre le vendeur et
l'utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison. L’utilisateur déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être
titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le site. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente. Après avoir passé la commande, le vendeur adresse un e-mail a l’utilisateur confirmant celle-ci. Le vendeur informe de l’envoi des articles. L’utilisateur a la possibilité de modifier la commande jusqu’à la date d’envoi des articles. Source-Du-Temps.com s'engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du produit, le vendeur s'engage à en informer l'utilisateur.
Sauf mention contraire, tous les produits du site Source-Du-Temps.com sont exclusivement livrés par voie électronique. Ils ne font l'objet d'aucun frais de port. L'utilisateur devra vérifier que son email est exact afin de recevoir sa commande par lien de téléchargement. Le vendeur ne pourra être tenu responsable de la non réception des produits due à un email erroné, un problème de messagerie ou filtre anti-spam. Pour les éventuelles livraisons de produits physiques, toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à la charge de l’utilisateur et relève de sa responsabilité. Le vendeur n’est pas tenu de vérifier et d’informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, nous conseillons l’utilisateur de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.
Les produits sont livrés par email en téléchargement, instantanément pour les paiements effectués en ligne (Paypal, Carte bancaire) et à réception de paiement pour les règlements par chèque, mandat ou virement.
L'utilisateur a le choix de régler ses achats : - par chèque, mandat ou virement à la commande En cas de paiement par chèque, la mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque. Le chèque devra être établi à l'ordre du vendeur, et envoyé à l'adresse ci-dessous en y joignant une copie du récapitulatif de commande :
Alexis Faure - en ligne à la commande par carte bancaire : Carte Bleue, Visa, Mastercard, Carte American Express. - en ligne à la commande par Paypal
Les prix sont indiqués en euros hors taxes. La TVA n'est pas applicable conformément à l'article 293 B du code général des impôts. Ces prix s’entendent hors participation aux éventuels frais de traitement (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur). Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des produits. Après cette date, ils sont susceptibles d'être modifiés à tout moment. Toutefois les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du client passée .De même, si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles présents sur le site Source-Du-Temps.com et documents de vente. Les prix indiqués sur le site sont garantis pour la durée de mise en ligne et dans la limite des stocks disponibles.
La plupart des produits sont garantis en cas de non satisfaction pendant la durée qui est spécifiée dans leur document de vente respectif. Pour les produits dont la garantie n'est pas spécifiée: conformément aux articles L.121-20 et suivants du Code de la consommation, l’utilisateur bénéficie d'un délai de sept (7) jours pour exercer son droit de rétractation en retournant le ou les articles commandés au vendeur sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités à l'exception, le cas échéant, des frais de retour. Le délai de sept jours court à compter de la date de réception des articles. Tous les articles peuvent faire l'objet d'échange ou d'un remboursement excepté ceux portant une mention contraire, par exemple les articles ayant fait l’objet d’une personnalisation sur demande du client. La demande d'échange par l’utilisateur doit intervenir dans un délai de 15 jours à compter de la date de réception ou de retrait du colis. Si la nouvelle commande est d'un montant supérieur, l'utilisateur devra joindre à la demande d'échange le paiement du reliquat. A l'inverse, si le montant de l'échange est inférieur au montant initial, l'utilisateur recevra dès réception de la demande une lettre-chèque ou un avoir sous forme d'un code (utilisable sur le site) pour remboursement de la différence. Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'intégralité de la dite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande. Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le site. Toutefois, en cas d’utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le service client du vendeur en appelant le 01.42.54.36.72.
Le vendeur met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web. A ce titre, le site internet utilise un mode sécurisé de paiement type SSL (Secure Socket Layer).
Le vendeur se dégage de toute responsabilité concernant l'interprétation des informations contenues dans les ouvrages offerts ou vendus ainsi que les résultats qui en découleront. Les résultats obtenus dépendront uniquement de l'utilisateur, de ses choix, de sa motivation, de ses actions et de son expérience. Concernant les différents programmes de travail à domicile, il est de la responsabilité de l'utilisateur de déclarer les revenus perçus, lors de ses activités sur internet, au centre des impôts de son pays de résidence.
Tous les documents acquis sous forme de fichiers PDF, Word, texte, couvertures, graphismes, logiciels sont copyrightés et protégés par les droits de la propriété intellectuelle et ne doivent faire l'objet d'aucune modification. Licences d'exploitation: Seuls les ouvrages dont les droits de revente ont été cédés peuvent être revendus à condition de ne pas en modifier le contenu et de respecter les conditions d'utilisation qui sont définies dans la licence. En cas de non respect de ces conditions, le droit de revente sera immédiatement retiré et l'auteur se réserve le droit d'engager des poursuites et de réclamer des dommages et intérêts.
|
© Copyright 2010 Source-Du-Temps.com. Tous droits réservés pour tous pays.
Contact Conditions d'utilisation